En copropriété, les millièmes représentent la quote-part des parties communes comprises dans chaque lot. Le mode de calcul des millièmes se fait en retenant la valeur des parties privatives de chaque lot. Le nombre des millièmes est mentionné dans le règlement de copropriété et sert à déterminer le nombre de voix dont dispose chaque copropriétaire mais aussi à établir la répartition des ...
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Archives : Termes du glossaire
MEZZANINE
Niveau intermédiaire aménagé dans une pièce quand la hauteur sous plafond le permet. ...
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MEUNIER
Escalier droit utilisé pour accéder à une mezzanine, un grenier ou à tout autre étage lorsque l'on dispose de peu de place. ...
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MEUBLES
En droit, c'est le nom général que l'on donne à tout ce qui peut être facilement déplacé. Par exemple, les meubles qui garnissent un logement sont appelés meubles meublants. ...
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