Dans le cadre d'un emprunt, document obligatoire qui indique le montant exact de chaque échéance, leur durée totale et les dates auxquelles elles sont dues. ...
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Archives : Termes du glossaire
DUPLEX
Nom donné à un appartement qui comprend deux niveaux et dont on passe de l'un à l'autre par un escalier (ascenseur) intérieur. ...
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DROITS DE SUCCESSION
Taxes perçues par le trésor lors de la transmission de biens et d'avoirs dans le cadre d'une succession. Ces taxes sont calculées sur une assiette établie sur base de l'actif et du passif de la succession. Les barèmes varient en fonction de l'assiette et de la situation du domicile légal du défunt. ...
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DROITS D ENREGISTREMENT
Taxes perçues par le trésor lors de la transmission de biens et d'avoirs dans le cadre d'une succession. Ces taxes sont calculées sur une assiette établie sur base de l'actif et du passif de la succession. Les barèmes varient en fonction de l'assiette et de la situation du domicile légal du défunt. ...
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